Séances plénières 2010-2011

Séance plénière du 5 novembre 2010

Cette séance a été entièrement consacrée à l'adoption de l'avis sur le projet de budget de l'enseignement supérieur et de la recherche 2011 (voir section avis du Conseil)

Séance plénière du 28 septembre 2010

L'ordre du jour de cette séance a porté sur l'adoption de trois avis.

1. Le premier a été consacré au projet de décret portant création de l'Institut français
   des sciences des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTAR) - avis adopté à l'unanimité
2. Le second portait sur le projet de décret modifiant le décret n°83-975 du 10 novembre 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale - avis adopté à la majorité moins trois voix.
3. Le troisième sur le projet de décret relatif à l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés - avis adopté à l'unanimité.

Enfin, l'avancée de la réflexion sur les TGIR (très grandes infrastructures de recherche) qui devrait abourit au cours de l'année 2011 a également été abordée.

Séance plénière du 18 juin 2010

 Cette séance a porté sur :

• Réflexion sur la politique des Très Grands instruments de Recherche (TGIR) - Aspects nationaux et européens

•  Vade-mecum des passerelles public-privé

Séance plénière du 10 février 2010

Cette séance a été consacrée au

1. Grand emprunt
2. Avis sur le projet de décret modificatif de l'Institut de recherche pour le développement - adopté à l'unanimité
3. Emploi scientifique
4. Charte nationale de l'expertise
5. Questions diverses : les alliances